Conseil Municipal du 06 juillet 2005



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2005138CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
2005139CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 22 juin 2005 - Délibération - (sans annexe)
2005140REAMENAGEMENT DU SECTEUR BARBEROUSSE : clôture du mandat de suivi d’études préalables de l’opération - Délibération - (sans annexe)
2005141REAMENAGEMENT DU SECTEUR BARBEROUSSE : désignation d’un mandataire de maîtrise d’ouvrage déléguée - Délibération - (sans annexe)
2005142REAMENAGEMENT DU SECTEUR BARBEROUSSE : marché de maîtrise d’oeuvre et d’urbanisme conseil - Délibération - (sans annexe)
2005143REAMENAGEMENT DU SECTEUR BARBEROUSSE : principe de la cession du futur local commercial de l’îlot Puits - Délibération - (sans annexe)
2005144PLAN DE DEPLACEMENTS DE HAGUENAU - création d’un réseau de transports collectifs : présentation du cahier des charges de la consultation - Délibération - (sans annexe)
2005145PLAN DE DEPLACEMENTS DE HAGUENAU - Modernisation et aménagement de la gare de Marienthal et de ses abords : signature d’une convention avec la SNCF et lancement de l’opération - Délibération - (sans annexe)
2005146PLAN DE DEPLACEMENTS DE HAGUENAU : avenant aux marchés d’études - Délibération - (sans annexe)
2005147PERSONNEL COMMUNAL : diffusion de supports de communication par des agents vacataires - Délibération - (sans annexe)
2005148ASSOCIATION ’’THEATRE ALSACIEN DE HAGUENAU’’ : subvention - Délibération - (sans annexe)
2005149ASSOCIATION ’’GROUPE THEATRAL SAINT GEORGES’’ DE HAGUENAU : subvention - Délibération - (sans annexe)
2005150SOCIETE DE MANDOLINISTES ET GUITARISTES ’’MANDOLINATA’’ : subvention - Délibération - (sans annexe)
2005151ASSOCIATION ’’ACADEMIE D’ACCORDEON DE HAGUENAU’’ : subvention - Délibération - (sans annexe)
2005152ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE : actualisation des tarifs de l’écolage pour l’année scolaire 2005/2006 - Délibération - (sans annexe)
2005153RESTAURANT SCOLAIRE : actualisation des tarifs pour l’année scolaire 2005/2006 - Délibération - (sans annexe)
2005154TRANSPORT SCOLAIRE : actualisation des tarifs pour l’année scolaire 2005/2006 - Délibération - (sans annexe)
2005155SERVICE DE TRANSPORT SCOLAIRE au profit des élèves des écoles élémentaires Saint-Nicolas I et II, Saint-Georges I et II, de l’Institution Sainte-Philomène et des classes spécialisées de l’école élémentaire Musau et des collèges Foch et Kléber - Délibération - (sans annexe)
2005156CARTE SCOLAIRE : préparation de la rentrée 2005/2006 - Délibération - (sans annexe)
2005157FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT DU BAS-RHIN - année 2005 : convention de financement - Délibération - (sans annexe)
2005158ASSURANCES COMMUNALES - incendie et divers dommages aux biens : avenant au marché - Délibération - (sans annexe)
2005159CONSTRUCTION D’UN GYMNASE SPECIALISE RUE DU TOURNOI : avenants aux marchés de travaux - Délibération - (sans annexe)
2005160REAMENAGEMENT DU PARC BELLEVUE : signature d’un marché de maîtrise d’œuvre suite aux études de définition - Délibération - (sans annexe)
2005161CONSTRUCTION D’UNE NOUVELLE ECOLE MATERNELLE ET D’UNE GARDERIE PERISCOLAIRE DANS LE PARC BELLEVUE : fixation du forfait définitif du maître d’oeuvre - Délibération - (sans annexe)
2005162AMENAGEMENT D’UN GIRATOIRE A PROXIMITE DU CAMP D’OBERHOFFEN SUR MODER : participation financière de la Ville de Haguenau - Délibération - (sans annexe)
2005163PROGRAMMES DES TRAVAUX DE VOIRIE, D’ECLAIRAGE PUBLIC ET D’EAU POTABLE POUR 2005 : autorisation du Maire à signer les marchés publics - Délibération - (sans annexe)
2005164ABATTOIR PUBLIC DE HAGUENAU : révision des tarifs - Délibération - (sans annexe)
2005165NAUTILAND - Travaux de mise en conformité, d’amélioration et d’extension : signature d’un marché - Délibération - (sans annexe)
2005166AMENAGEMENT DE LOCAUX POUR LE SERVICE DEPARTEMENTAL D’AMENAGEMENT ET D’URBANISME : avenant à marché de travaux - Délibération - (sans annexe)
2005167RENOVATION ET EXTENSION DU THEATRE MUNICIPAL : avenants aux marchés de travaux - Délibération - (sans annexe)
2005168BATIMENTS COMMUNAUX : demandes diverses au titre du Code de l’urbanisme - Délibération - (sans annexe)
2005169LIEU-DIT ’’PFAFFENMATT’’ : acquisition de terrains - Délibération - (sans annexe)
2005170LIEU-DIT ’’EICHBUEHL’’ : acquisition d’un terrain - Délibération - (sans annexe)
2005171FORET INDIVISE : accueil du public, convention ONF/Ville - Délibération - (sans annexe)
2005172INSTALLATION CLASSEE POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT : Société SONOCO : avis sur la demande - Délibération - (sans annexe)
2005173INSTALLATION CLASSEE POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT : Centre Hospitalier de Haguenau : avis sur la demande - Délibération - (sans annexe)